Taux de TVA applicables en Espagne et références mondiales

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Cette taxe en Espagne constitue la base du système fiscal indirect espagnol, la TVA signifie Impuesto sobre el valeur ajoutée. Vamos a aclarar los tipos de IVA que se cobran en España.

Creada en 1986, esta a petición de la Comunidad Económica Europea, sustituyó a la Tasa de Circulation Empresarial y fue reformada a nivel comunitario en 1992 con la finalidad de adecuarla al conocido mercado interior dentro de la Unión Europea que provocó la supresión de la controles fronterizos.

La loi 37/1992 est la législation fondamentale qui régit la taxe.

La taxe sur la valeur ajoutéeContrairement à ce qui se passe avec d'autres systèmes de fiscalité indirecte, elle est neutre vis-à-vis des entreprises, car elle n'entraîne ni dépenses ni revenus pour elles, dans la mesure où les biens acquis en production ou en distribution sont toujours utilisés dans leur procédure de production ou de commercialisation.

Cette neutralité est supprimée au moment où le consommation finale des marchandises.

La responsabilité de l'application correcte de la mécanique fiscale de la TVA incombe à l'employeur ou au professionnel, qui devient percepteur pour l'État de la partie de la taxe qui correspond à la valeur causée ou ajoutée au stade de sa production.

En conséquence et donc, c'est lui qui est obligé d'auto-évaluer ladite taxe par la présentation des déclarations trimestrielles ou mensuelles correspondantes.

La TVA est le principal impôt indirect en Espagne et presque partout dans le monde.

Trois types de TVA coexistent dans notre pays

• général
• Réduit
• Super réduit

La fonction de la TVA est de taxer la consommation de tous les citoyens.

C'est un impôt commun à tout le monde et ne dépend pas de vos revenus, de votre travail ou de votre situation professionnelle / personnelle.

Après la réforme de la législation sur la TVA (taxe sur la valeur ajoutée) a été effectuée grâce à l'approbation de la ley des budgets généraux de l'Etat pour l'année 2010, le 31 juillet de l'année dernière et après la dernière augmentation des taux de TVA en Espagne, la taxe reste avec ce pourcentage:

• Type général: vingt et un%
• Tarif réduit: 10%
• Type super réduit: 4%

Cette taxe est appliquée pour taxer tous les biens et services que les citoyens consomment.

La TVA diffère de l'impôt sur le revenu des personnes physiques en ce qu'elle n'est pas appliquée directement sur le revenu du contribuable, mais sur tout bien de consommation à travers ses phases de fabrication et de distribution et, par conséquent, reaffectera en fin de compte le prix payé par le consommateur.

Parties de la TVA

Il est possible de diviser cette taxe en trois parties:

• Base d'imposition: Cette base est constituée par le montant total de la contrepartie des opérations soumises à la taxe.
• Taux d'imposition: Se réfère au pourcentage applicable à chaque contrepartie assujettie à l'impôt, avec lequel le montant de celle-ci peut être établi.
• Taux de TVA: C'est le résultat de l'application du taux d'imposition ajouté à l'assiette fiscale.

Comment le montant final de la TVA est-il obtenu?

La La TVA est un impôt indirect, ce qui signifie que lorsqu'un produit ou un service passe par différentes parties de sa fabrication ou de sa distribution, le montant sera ajouté.

Le consommateur est responsable du paiement intégral de cette taxe au moment de l'achat.

En règle générale, les produits les plus basiques et nécessaires ont la TVA la plus basse et les produits qui ne sont pas essentiels sont ceux qui sont taxés avec un pourcentage plus élevé.

Le pourcentage de cette taxe dépend directement du type de produit ou de service.

Juste pour récapituler ce qui a déjà été mentionné jusqu'à présent dans les paragraphes précédents:

• La TVA est ajoutée tout au long de la chaîne de production: A partir de cette dynamique, chaque entreprise qui intervient dans la procédure intègre le pourcentage de TVA correspondant à ses prestations. Mais qui en conclusion paie la TVA est celui qui consomme ou contracte le produit ou le service.
• Les entreprises agissent en tant que collecteurs d'impôts: Tous les trois mois, ils doivent payer au Trésor la différence entre la TVA qu'ils supportent et celle qu'ils facturent. Pour le dire en des mots plus compréhensibles:

Chaque entreprise et professionnel facture la TVA sur ses factures et inscrit cette TVA ajoutée au coût de son produit et doit en même temps payer la TVA pour les services qu'ils louent.

• La TVA que vous saisissez n'est pas la vôtre, mais l'agence fiscale: Cela oblige les entreprises à le retourner tous les trimestres.

Cette exigence est appelée déclaration de TVA et le Trésor vous oblige à restituer la différence entre la TVA que vous avez saisie et la TVA que vous avez payée, également appelée TVA déductible et qui doit toujours être liée à votre activité économique.

TVA générale

La TVA générale en Espagne est de 21% même si elle était auparavant de 18%.

Comme son nom l'indique, c'est la taxe générale qui s'applique à la plupart des biens et services que les consommateurs achètent:

• Bijoux
• Appareils
• Livres
• Vêtements
• Jouets

Tras la reforma fiscal, se han agregado a este grupo algunos servicios que antes tenían un IVA más bajo, como a modo de ejemplo peluquerías, servicios funerarios, asistencia sanitaria o servicios prestados a gens físicas que practican deporte.

Il faut également signaler l'augmentation de 8% à 21% des entrées à

• Théâtres
• Cinémas
• Spectacles
• Concerts
• Les zoos
• Locaux commerciaux et bâtiments destinés à la démolition
• Entrée aux discothèques et boîtes de nuit.

TVA réduite

La TVA réduite est de 10%, alors qu'avant la réforme fiscale, elle était de 8%.

Ce taux de TVA s'applique à tous les aliments en général, donc la liste est assez longue. Il convient de noter que certains aliments ont un type super-réduit. La TVA réduite comprend tous les aliments destinés à la consommation humaine et animale.

La principale exclusion est le tabac., dont la TVA est 21% ainsi que le boissons alcoolisées, qui figuraient auparavant dans cette section.

aussi je sais inclure les marchandises pour

• Activités agricoles ou forestières
• L'eau
• Médicaments à usage animal
• Lunettes protectrices
• Lentilles de contact
• Équipement médical
• Transport de passagers et de bagages
• Hostellerie
• Restauration à manger sur place
• Services de nettoyage des rues publiques
• Entrée aux bibliothèques
• Galeries
• Musées

TVA super réduite

En Espagne, il existe un taux de TVA, la TVA super réduite, qui n'est que de 4%.

Ce type de TVA est destiné à produits de base:

• Pain
• Les produits laitiers
• Farine
• Des œufs
• Fruit
• Des légumes
• Des légumes
• Légumineuses et céréales
• Livres
• Journaux
• Journaux
• Médicaments à usage humain
• Véhicules pour personnes à mobilité réduite
• Prothèses et appareils fonctionnels quotidiens handicapés
• Logement officiellement protégé
• Baux ou services de téléassistance.

TVA dans le monde

La TVA est la taxe la plus répandue avec l'impôt sur le revenu des personnes physiques. et l'impôt sur les sociétés.

D'autres frais et taxes tels que l'IBI ou la taxe d'enregistrement ne sont pas aussi universels.

Chaque pays adapte la TVA à sa propre réalité, ce qui se traduit par un amalgame de différents pourcentages et même de différents types de TVA.

Même au sein de l'Union européenne elle-même, il existe différents types de TVA et les régions auxquelles des exceptions s'appliquent, telles que au îles Canaries, où régit l'IGIC ou la taxe indirecte générale des îles Canaries.

Voici un tableau à comparer pour chaque pays.

Pays	Type général	Tarif réduit / super réduit
Allemagne	19%	7%
L'Autriche	vingt%	10% (stationnement 12%)
Belgique	vingt et un%	6% (stationnement 12%)
Bulgarie	vingt%	N / A
Chypre	19%	5%
Croatie	25%	10% / 5%
Danemark	25%	N / A
Slovaquie	vingt%	10%
Slovénie	22%	9,5%
Espagne	vingt et un%	10% / 4%
Estonie	vingt%	9%
Finlande	24%	14% ou 10%
France	vingt%	10% ou 5.5% / 2.1%
Grèce	2. 3%	13% / 6,5%
Hongrie	27%	18% ou 5%
Irlande	2. 3%	13.5% ou 9.0% ou 4.8% ou 0% / 0%
Italie	22%	10% / 4%
Lettonie	vingt et un%	12% ou 0%
Lituanie	vingt et un%	9% ou 0,5%
Luxembourg	quinze%	6% / 3% (stationnement 12%)
malt	18%	5%
Pays Bas	vingt et un%	6%
Pologne	2. 3%	8% / 5%
le Portugal	2. 3%	13% ou 6%
Royaume-Uni	vingt%	5% ou 0%
République tchèque	vingt%	14%
Roumanie	24%	9%
Suède	25%	12% ou 6%

Zones sans TVA ou avec TVA limitée

Pays	Territoire
Allemagne	Île Helgoland et territoire de Büsigen
Espagne	Ceuta et Melilla et les îles Canaries
France	Guadeloupe, Guyane, Martinique et Réunion
Italie	Livingo, Campione d'Italia et les eaux italiennes du lac de Lugano
Grèce	Mont Athos
L'Autriche	Jungholz et Mittelberg
Danemark	Territoire du Groenland et territoire des îles Féroé
Finlande	Île d'Aland
Royaume-Uni	Islas del Canal y Gibraltar

TVA appliquée par les pays les plus importants

Pays	Type général	Tarif réduit
Argentine	vingt et un%	10%
Andorre	4,5%	1%
Australie	10%	0%
Brésil	12%	+ 25% + 7% + 5%
Canada	5%	4,5%
porcelaine	17%	6% ou 3%
Inde	12,5%	4% ou 1%
Japon	5%	N / A
Mexique	16%	16% ou 0%
Norvège	25%	14% ou 8%
Russie	18%	10% ou 0%
Servie	19%	8% ou 0%
Suisse	8%	3.8% ou 2.5%
dinde	18%	8% ou 1%
Ukraine	vingt%	0%